Déposée le 12 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Nature & Tradition » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-27 du 3 juillet 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE domicilié(e) BEYSSAC, 19390 ST AUGUSTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 354 567 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, M. MAISON JEAN domicilié(e) BEYSSAC, 19390 ST AUGUSTIN - France.
La marque Nature & Tradition a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4188503.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, SAS - BEYSSAC, 19390 ST AUGUSTIN - France - SIREN 451354567
LE COMPTOIR D'HERBORISTERIE, M. MAISON JEAN - BEYSSAC, 19390 ST AUGUSTIN - France
Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Inscription le 16 septembre 2015 - Retrait partiel n°653941 - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-09-16
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ;
Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; préparations pour le bain à usage médical ; herbes médicinales ; tisanes ;
Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, à l'exception des pommes de terre et produits composés principalement de pommes de terre ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; aucun des produits précités n'étant des produits de pommes de terre ou principalement composés de pommes de terre ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés à l'exception des pommes de terre ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ;
Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool.
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